Mentions Légales RGPD

Siège social

  • Nom de l’entreprise : Sélénium Prévention Santé
  • Prénom Nom : Christelle BAUGET
  • Contrat CAPE : Eclos'ions
  • Adresse : Télécentre, 26, rue Winston CHURCHILL
  • 03120 LAPALISSE 

Présentation du Site internet : 

En Vertu de l'article 6 et de l'article 19 de la loi n° 2004-575 du 21 juin 2004 pour la confiance dans l'économie numérique, il est précisé aux utilisateurs du site internet https://seleniumpreventionsante.fr, l'identité des différents intervenants :

  • L'entreprise Sélénium Prévention Santé, est représentée par Mme BAUGET Christelle, sa représentante légale.
  • Siret Eclos'ions : 921 957 874 000 16
  • 30 Route de Vichy, 03110 Espinasse-Vozelle
  • Email : contact@seleniumpreventionsante.fr
  • Numéro de téléphone : 06 47 96 92 09
  • Responsable de la publication : BAUGET Christelle- contact@seleniumpreventionsante.fr
  • Hébergeur : 1&1 Ionos, 7 place de la Gare Sarreguemines, 0970 808 911

Propriété intellectuelle, contrefaçons et crédit photos : 

  • Sabine Chadelat, 22 rue des picaudelles 03140 Chantelle. N° Tel : 06 19 44 10 90 . Tous droits réservés, Article L. 111-1 du code de la propriété intellectuelle.
  • Images référencées 1&1 Ionos.
  • https://seleniumpreventionsante.fr est propriétaire des droits de propriété intellectuelle et détient les droits d'usage, sur tous les éléments accessibles sur le site internet, notamment les textes, images, graphismes, logos, vidéos ou sons. Toute reproduction, représentation, modification, publication, adaptation de tout ou partie du site, quel que soit le moyen ou le procédé utilisé, est interdite, sauf autorisation écrite préalable de https://seleniumpreventionsante.fr
  • Toute exploitation non autorisée du site ou de l'un des quelconque des éléments qu'il contient, sera considérée comme constitutive d'une contrefaçon et poursuivie conformément aux dispositions des articles L.335-2 et suivants du Code de la propriété intellectuelle.

Conditions générales d'utilisation du site : 

  • Le site constitue une œuvre de l'esprit protégée par les dispositions du Code de la Propriété Intellectuelle et des Règlementations Internationales applicables. Le client ne peut en aucune manière réutiliser, céder ou exploiter pour son propre compte, tout ou partie des éléments ou travaux du site, de même que le contenu des modules diffusés lors des formations.
  • L'utilisation du site https://seleniumpreventionsante.fr implique l'acceptation pleine et entière des conditions générales d'utilisation ci-après décrites. Ces conditions d'utilisations sont susceptibles d'être modifiées ou complétées à tout moment, les utilisateurs du site sont donc invités à les consulter régulièrement.
  • Ce site internet est normalement accessible à tout moment aux utilisateurs. Une interruption pour des raisons de maintenance technique, peut être toutefois décidée par https://seleniumpreventionsante.fr qui s'efforcera alors de communiquer préalablement aux utilisateurs les dates et heures de l'intervention. Le site web https://seleniumpreventionsante.fr est mis à jour régulièrement par la responsable de https://seleniumpreventionsante.fr. De la même façon, les mentions légales peuvent être modifiées à tout moment: elles s'imposent néanmoins à l'utilisateur qui est invité à s'y référer le plus souvent possible, afin d'en prendre connaissance.
  • Le site internet https://seleniumpreventionsante.fr a pour objet de fournir une information concernant les activités de Sélénium Prévention Santé, qui s'efforce de fournir sur le site des informations aussi précises que possible. Toutefois, il ne pourra être tenu responsable des oublis, des inexactitudes et des carences dans la mise à jour, qu'elles soient de son fait ou du fait des tiers partenaires qui lui fournissent ces informations.
  • Toutes les informations indiquées sur le site https://seleniumpreventionsante.fr sont données à titre indicatif, et sont susceptibles d'évoluer. Par ailleurs, les renseignements figurant sur le site https://seleniumpreventionsante.fr, ne sont pas exhaustifs. Ils sont donnés sous réserve de modifications ayant été apportées depuis leur mise en ligne

Limitations de responsabilité :

  • https://seleniumpreventionsante.fr ne pourra être tenu responsable des dommages directs et indirects causés au matériel de l'utilisateur, lors de l'accès au site https://seleniumpreventionsante.fr, et résultant soit de l'utilisation d'un matériel, soit de l'apparition d'un bug ou d'une incompatibilité.
  • https://seleniumpreventionsante.fr ne pourra également être tenu pour responsable des dommages indirects (tels par exemple, qu'une perte de marché ou perte d'une chance) consécutifs à l'utilisation du site https://seleniumpreventionsante.fr. Des espaces interactifs (possibilité de poser des questions dans l'espace contact) sont à la disposition des utilisateurs. https://seleniumpreventionsante.fr se réserve le droit de supprimer, sans mise en demeure préalable, tout contenu déposé dans cet espace qui contreviendrait à la législation applicable en France, en particulier aux dispositions relatives à la protection des données. Le cas échéant, https://seleniumpreventionsante.fr, se réserve également la possibilité de mettre en cause la responsabilité civile et/ou pénale de l'utilisateur, notamment en cas de message à caractère raciste, injurieux, diffamant, ou pornographique, quel que soit le support utilisé (texte, photographie... ) 

Droit applicable et attribution de juridiction :

  • Tout litige en relation avec l'utilisation du site https://seleniumpreventionsante.fr est soumis au droit français.
Logo

Copyright ©. Tous droits réservés.